Déposée le 23 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COURTAL NEUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE HAUT COURTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTAL NEUF domicilié(e) Domaine COURTAL NAOUT - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 550 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA ALBERT domicilié(e) Domaine Bonne Source, BP 103 - 11101 - NARBONNE - France.
La marque DOMAINE HAUT COURTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURTAL NEUF, SA - Domaine COURTAL NAOUT - 11560 - FLEURY D'AUDE - France - SIREN 976550038
SA ALBERT - Domaine Bonne Source, BP 103 - 11101 - NARBONNE - France
Inscription le 22 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418355 - Publication au BOPI 2005-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2545391 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28
Viande ; gibier. Miel ; vinaigre. Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux). Hebergement temporaire. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; digestifs (alcools et legumes) à l'exception des eaux de vie ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; vins de pays et vins d'appelation d'origine ; eaux de vie d'appelation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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